Conditions Générales de Vente

Love at Home

Charente 16100

immatriculée à la Chambres des Métiers et de l’Artisanat de Charente 

sous le numéro SIRET : 890 652 738 000 18

représentée par Mme LACHAYZE Chrystelle EI

Statut : Micro-entreprise 

TVA non applicable (Art 293 B du CGI)  

dûment habilité aux fins des présentes. 

La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site. 

Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ». 

D’une part, 

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société,   

Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » 

D’autre part, 

Il a été exposé et convenu ce qui suit : 

Article 1 : Produit

Chaque création est entièrement réalisée à la main.

Pour les produits ayant des matières recyclées (sacs postaux, toile militaire, toile de matelas, anciens draps), il ne s'agit pas de produits neufs mais de matériaux ayant un vécu.Certains peuvent comporter des traces du temps ce qui font toute leur authenticité. Les photographies des créations sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Délai de réalisation

Les produits mis en boutique sont disponibles immédiatement. 

Si un produit n'était plus en stock mais qu'il est possible de réaliser une autre pièce ou en cas de personnalisation demandée, un délai de fabrication de 15 jours sera demandé. Néanmoins, certaines créations sont uniques et ne pourront être refaites à l’identique.

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.loveathome.fr de L'entreprise Love at Home, dans la limite des stocks disponibles. L'entreprise Love at Home se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. 

Article 2 : Services  

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à  disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société, de même, le cas échéant, que le  mode d'utilisation du produit. Conformément à l'article L112-1 du Code la consommation, le  consommateur est informé, par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre  procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l'exécution des  services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par l'acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Ces éventuels frais sont indiqués à l'acheteur lors du process de vente, et  en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. 

Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de  paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi qu'une information détaillée relative à  l'identité du vendeur, ses coordonnées postales, électroniques, et à ses activités  dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du client  dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le vendeur en informe le  Client ; si la commande a été passée, et à défaut d'accord avec le client sur une nouvelle date de  livraison, le vendeur rembourse le client.  

Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. 

Article 3 : Dispositions générales 

L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site www.loveathome.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle.

Le vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication  d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en  vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la  commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l'adresse suivante : loveathome.fr .  

La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de  l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions  Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.  

Le client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de  l’adéquation de l’offre à ses besoins.  

Le client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.  

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions. 

Article 4 : Prix  

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) hors taxes (HT) :  TVA non applicable, art. 293B du CGI. . Les commandes sont envoyés en France, merci de me contacter pour d’autres destinations. Des  droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles  d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du vendeur.  Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux  autorités compétentes, etc.). Le vendeur invite à ce titre l'acheteur à se renseigner sur ces  aspects auprès des autorités locales correspondantes. L'entreprise Love at Home se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. Les frais de port sont indiqués dans le panier lorsque l’acheteur finalise sa commande.

Les frais de télécommunication nécessaires à  l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du client.

Article 5 : Conclusion du contrat en ligne  

Conformément aux dispositions de l'article 1127-1 du Code civil, le Client doit suivre une série d’étapes pour conclure le contrat par voie électronique pour pouvoir réaliser sa commande :

-  Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ;

- Choix du Produit, le cas échéant, de ses options 

- Indication des coordonnées essentielles du Client (identification, email,  adresse…)

- Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente 

- Vérification des éléments de la commande (formalité du double clic) et, le cas échéant, correction  des erreurs. Avant de procéder à sa confirmation, l'acheteur a la possibilité de vérifier le détail de  sa commande, son prix, et de corriger ses éventuelles erreur, ou annuler sa commande. La  confirmation de la commande emportera formation du présent contrat suivi des  instructions pour le paiement, Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

L'archivage des communications, de la commande, des détails de la commande, ainsi que des  factures est effectué sur un support fiable et durable de manière constituer une copie fidèle et  durable conformément aux dispositions de l'article 1360 du code civil. Ces informations peuvent  être produits à titre de preuve du contrat. 

Pour les produits livrés, la livraison se fera à l’adresse indiquée par le client. Aux fins de bonne  réalisation de la commande, le client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques.  Le vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande  anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime. 

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société l'entreprise Love at Home lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter l'entreprise Love at Homel, il peut le faire par email à l’adresse suivante : contact@loveathome.fr ou via le formulaire de contact du site http://www.loeathome.fr

Article 6 : Réserve de propriété 

L'entreprise Love at Home conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix. 

Article 7 : Données à caractère personnel

L'entreprise Love at Home s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par mail à l'adresse suivante : contact@loveathome.fr.

Article 8 : Produits et services  

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à  disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société, de même, le cas échéant, que le  mode d'utilisation du produit. Conformément à l'article L112-1 du Code la consommation, le  consommateur est informé, par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre  procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l'exécution des  services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par l'acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. 

Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. 

Article 9 : Garantie

En application de l'article du code L.120-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables pour retourner à ses frais les articles ne lui convenant pas, pour un échange ou un remboursement, à l'exception des commandes personnalisées. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Tout retour devra être signalé au préalable par mail via le formulaire de contact. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais d'envoi de retour. Les articles devront être renvoyés dans leur emballage d'origine, en parfait état de revente et sous colissimo. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation l'acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans ce cas la réexpédition se fera aux frais de l'acheteur. Les produits personnalisés par Love at Home à la demande du client ne peuvent être repris, sauf dans les cas visés à l'article VI, et ne peuvent donc pas faire l'objet d'un remboursement. Le client ne bénéficie pas d'un droit de rétraction sur ces produits.

Article 10 : Médiation

En cas de litige ou de réclamation, le client formulera ses réclamations au préalable auprès de Love at Home afin de convenir d'une solution amiable.

Conformément aux dispositions des art. L. 611-1 à L. 616-3 du Code de la consommation, le  consommateur est informé qu'il peut recourir à un médiateur de la consommation dans les  conditions prévues par le titre Ier du livre VI du code de la consommation. 

Article 11 : Modalités de livraison  

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par La Poste via COLISSIMO ou MONDIAL RELAY, services de livraison avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L'entreprise Love at Home pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile ou en bureau de poste ou en point relais par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de l'entreprise Love at Home. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste, de Mondial relay ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

A noter : pour la Belgique et le Luxembourg les frais de port sont identiques à ceux de la France pour une livraison par Mondial Relay.

Article 12 : Paiement  

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en  précommande. 

Le site www.loveathome.fr accepte les modes de paiement suivant :

- Par carte bancaire : Les paiements s'effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisée Paypal. Il n'est pas obligatoire d'avoir un compte Paypal pour commander. Lorsque vous validez votre panier ("checkout") vous êtes redirigé sur la page Paypal, vous pouvez alors sélectionner le mode paiement par carte bancaire et renseigner les champs habituels concernant votre carte.

- Par Paypal : Vous devez avoir un compte Paypal.

Article 13 : Données à caractère personnel

L'entreprise Love at Home s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Si le Client refuse le traitement de ses données, il lui est demandé de s'abstenir de recourir aux services de la Société. Ce traitement des données à caractère personnel se fait dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016.

Par ailleurs, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'interrogation, d'accès, de rectification, de modification et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l'adresse suivante : contact@loveathome.fr

Ces données personnelles sont nécessaires au traitement de sa Commande et à l'établissement de ses factures le cas échéant, ainsi qu'à l'amélioration des services proposés sur la Société.

Article 14 : Droits de propriété intellectuelle  

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement  toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du  vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des  présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens  pour quelque motif que ce soit est strictement interdite. 

Article 15 : Force majeure  

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de  survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur  avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.  

Article 16 : Nullité et modification du contrat 

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité  des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification  contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties. 

Article 17 : Droit applicable et clauses 

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les  opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. 

La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des présentes conditions générales  de vente. 

Article 18 : Information des consommateurs  

Aux fins d'information des consommateurs, les dispositions du code civil et du code de la  consommation sont reproduites ci-après : 

Aricle 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la  chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement  cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les  avait connus. 

Aricle 1648 du Code civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par  l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans  l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de  conformité apparents. 

Article L. 217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et  répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. 

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de  montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée  sous sa responsabilité. 

Article L. 217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat : 1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a  présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; 

- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations  publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la  publicité ou l'étiquetage ; 

2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre  à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce  dernier a accepté. 

Article L. 217-12 du Code de la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se  prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. 

Article 19 : Cookies

Pour permettre à ses Utilisateurs de bénéficier d’une navigation optimale sur le Site et d’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, la Société est susceptible d’implanter un cookie sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site, ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les Utilisateurs (notamment recherches, login, email, mot de passe).

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